ARTICLE 1 - Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par AMPLITUDE (« le Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com.
Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients.
Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Client.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Elles sont accessibles à tout moment sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
ARTICLE 2 - Produits proposés à la vente
Les Produits proposés à la vente sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com sont les suivants :
Produits de viscosupplémentation du liquide synovial, à base d’acide hyaluronique en forme de seringues prêtes à l’emploi en vue d’injection dans les articulations touchées par l’arthrose.
Il s’agit d’un Dispositif Médical de classe III, nécessitant un acte médical d’injection par un médecin spécialisé.
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet https://www.amplitude-oart.com.
Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un Produit est de la seule responsabilité du Client. S’agissant d’un Dispositif Médical injectable, une consultation médicale préalable est impérative. Un justificatif est exigé.
Les photographies et graphismes présentés sur le site internet https://www.amplitude-oart.com ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d'en connaître les propriétés, les particularités essentielles et les délais de livraison.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client.
Les Produits présentés sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France Métropolitaine.
ARTICLE 3 - Durée de validité de l'offre de Produits
Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
ARTICLE 4 - Coordonnées du Vendeur
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
AMPLITUDE SAS
RCS de Romans n° 414 448 464
11 cours Jacques Offenbach
26000 VALENCE
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l'adresse du Vendeur, mentionnée ci-dessus
ou par email à l’adresse suivante : data-protection@amplitude-ortho.com
Il est précisé que ces droits peuvent être en partie restreints en raison de la nature des produits et des obligations règlementaires qui en découlent.
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le site internet https://www.amplitude-oart.com.
ARTICLE 5 - Commandes
5-1 . Passation de la commande
Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet https://www.amplitude-oart.com les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :
1. Le client sélectionne le produit et l’ajoute au panier
2. Le client crée un compte client afin de pouvoir valider le panier et choisir le mode de livraison
3. Le client procède au Téléchargement de la prescription et il valide les C.G.V. avant de procéder au paiement de la commande. Le client reçoit l’accusé de réception de sa commande ainsi que sa facture par email.
4. La commande est ensuite traitée par le Vendeur (validation du compte client, vérification de la prescription, état de disponibilité etc.)
5. Le Vendeur confirme la vente et l’expédition au Client par email.
Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur.
L'enregistrement d'une commande sur le site internet https://www.amplitude-oart.com est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet https://www.amplitude-oart.com.
La vente n'est définitive qu'après
1) réception par le Vendeur de la prescription établie par un médecin spécialisé dans les traitements des maladies associées au dispositif médical et la validation par le Vendeur de cette prescription et
2) l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique, qui doit être envoyé sans délai et
3) après encaissement par le Vendeur de l'intégralité du prix.
Toute commande passée, validée par le Client et confirmée par le Vendeur, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou en raison d’un doute légitime quant à l’utilisation projetée des produits.
Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site internet https://www.amplitude-oart.com.
Le Vendeur n'a pas vocation à vendre les Produits sur le site internet https://www.amplitude-oart.com à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou à des non professionnels, pour leurs besoins personnels. Le Vendeur se réserve donc le droit de refuser les commandes d'un même Produit en quantités supérieures à la prescription fournie.
La revente des produits est strictement interdite.
Si le montant de la commande est inférieur à 120€ celle-ci sera conservée 1 an, au-dessus de ce montant, la commande sera archivée 10 ans.
Les mineurs ne sont pas autorisés à commander sur le site.
5-2 . Modification de la commande
Une fois confirmée et acceptée par le Vendeur, dans les conditions ci-dessus décrites, la commande n'est pas modifiable.
5-3 . Annulation de la commande
Une fois confirmée et acceptée par le Vendeur, dans les conditions ci-dessus décrites, la commande ne peut être annulée, hors l'exercice du droit de rétractation ou cas de force majeure.
ARTICLE 6 - Tarifs
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiqué sur le site internet https://www.amplitude-oart.com, le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils comprennent les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison.
ARTICLE 7 - Conditions de paiement
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, par cartes bancaires : Carte Bancaire, Visa, MasterCard.
Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d'utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut demander l'annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole SSL (Secure Sockets Layer).
ARTICLE 8 - Livraisons
Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine dans un délai de 3 à 6 jours ouvrés à compter de l'expédition de la commande, à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com. Le délai d’expédition commence à courir à partir de la validation la commande (après un délai de traitement lié notamment à la réception de la prescription médicale).
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Lors de l’envoi du colis en relais pickup, le Client dispose de 7 jours pour se présenter et retirer son colis. Au-delà de ce délai, le colis est retourné au Vendeur. A réception par le Vendeur, celui-ci procédera au remboursement de la commande. Une somme forfaitaire de 10 Euro pour frais de traitement sera déduite du montant à rembourser.
Le Client est informé que le transport est effectué soit par MONDIAL RELAY ou par Colissimo. Afin de connaître les Conditions générales, le Client est invité à prendre connaissance des CGV du transporteur choisi :
https://www.mondialrelay.fr/envoi-de-colis/conditions-generales-de-vente/
https://www.laposte.fr/conditions-generales-de-vente
Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 15 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2 L 216-3 L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
En cas de non-conformité du Produit livré, le Vendeur s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article - « Responsabilité du Vendeur - Garantie ».
Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport.
Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Si la livraison apparaît comme non-conforme ou qu’elle a été endommagée pendant le transport, le Client doit refuser la livraison et porter ses réserves expresses sur le bon de livraison. En outre, il dispose d'un délai de 24 heures à compter la livraison pour formuler par écrit (courrier électronique ou onglet contact sur le site internet) toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de Vente (voir garanties, notamment).
ARTICLE 9 - Transfert de propriété - Transfert des risques
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur, au profit du Client, se réalise à la livraison desdits Produits.
Quelle que soit la date du transfert de propriété des Produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur.
ARTICLE 10 - Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d'échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les dix jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur remise sur le marché à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.
Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Conformément à l’article L 221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation annexé aux présentes CGV, auquel cas un accusé de réception sera immédiatement communiqué au Client par le Vendeur, ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter.
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison sont remboursés; les frais de retour restant à la charge du Client.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la notification au Vendeur de la décision de rétractation.
ARTICLE 11 - Responsabilité du Vendeur - Garantie
Les Produits vendus sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
La garantie est limitée à la remise en état ou à l’échange standard des marchandises affectées d’un vice caché ou d’un défaut de conformité tels qu'ils sont définis d'une part par les articles 1641 à 1649 du Code Civil, et d'autre part par les articles L. 217-4 à L.217-13 du code de la consommation.
L'existence, les conditions de mise en œuvre et le contenu de la garantie légale de conformité et de la garantie relative aux défauts de la chose vendue sont celles prévues par les textes indiqués à l’alinéa précédent.
Il est précisé, conformément à l’article L. 217-5 du Code de la consommation que :
« Le bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.»
Le Vendeur ne peut pas être tenue responsable pour des dommages de toute nature résultant d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés. Les indications de type dosages, contre-indications sont présentes à titre indicatif. Seules les notices fournies avec ou sur le produit par le fabricant, doivent être prises en considération par le client.
Le Vendeur n’engage pas sa responsabilité au cas où l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat de vente est imputable soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
ARTICLE 12 - Protection des données personnelles
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.
Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site internet https://www.amplitude-oart.com répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d'information utilisé assurant une protection optimale de ces données.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification, d'opposition de portabilité et de limitation du traitement s'agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet https://www.amplitude-oart.com.
ARTICLE 13 - Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet https://www.amplitude-oart.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
ARTICLE 14 - Force majeure
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.
ARTICLE 15 - Droit applicable - Langue
Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.
Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 16 - Litiges
TOUS LES LITIGES AUXQUELS LE PRESENT CONTRAT ET LES ACCORDS QUI EN DECOULENT POURRAIENT DONNER LIEU, CONCERNANT TANT LEUR VALIDITE, LEUR INTERPRETATION, LEUR EXECUTION, LEUR RESOLUTION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS SUITES SERONT SOUMIS AU TRIBUNAL DE "ROMANS SUR ISERE"
ARTICLE 17 - Information précontractuelle - Acceptation du Client
Le fait pour une personne physique, de commander sur le site Internet https://www.amplitude-oart.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.
ANNEXE 1 - FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
Le présent formulaire doit être complété et renvoyé par email à l’adresse contact@amplitude-oart.com, uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur https://www.amplitude-oart.com sauf exclusions ou limites à l'exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.
A l'attention de :
AMPLITUDE SAS
11 cours Jacques Offenbach
26000 VALENCE
- Commande du …………………………………………………………
- Numéro de la commande : ...........................................................
- Nom du Client : ...........................................................................
- Adresse du Client : .......................................................................
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :